MENTIONS LÉGALES
1. Éditeur du Site
Le site internet RYMBAU (ci-après dénommé le « Site ») est le seul site officiel de la marque RYMBAU®, accessible à l'adresse www.rymbau.com. Ce site est destiné à toute personne naviguant sur le réseau Internet (ci-après dénommée « Utilisateur »). Le site est la propriété exclusive de la société YMASY SARL (ci-après dénommée « YMASY »), éditeur du Site.
Éditeur :
YMASY SARL, société à responsabilité limitée au capital social de 1 000 000 euros,
inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés d'Aix-en-Provence sous le numéro RCS Aix-en-Provence B 798 556 288.
Siège social : 165 Chemin de l'Aubère, 13100 Aix-en-Provence, France.
Adresse électronique : info@rymbau.com
Numéro de TVA intracommunautaire : FR27798556288
Le Directeur de la publication est YMASY SARL, représentée par Monsieur Christophe Debrégeas, en sa qualité de Gérant.
2. Conception et hébergement
Le site www.rymbau.com est conçu par l'agence Akiro (www.designmobilier.fr), spécialisée dans le design et le développement web.
L'hébergement du site est assuré par la société Wix.com Ltd, située au Nemal Tel Aviv St 40, Tel Aviv, Israël.
Wix.com Ltd. fournit les infrastructures techniques permettant l'accessibilité et le fonctionnement du Site, conformément aux standards de sécurité et de confidentialité en vigueur.
3. Propriété intellectuelle
Conformément aux lois en vigueur relatives à la propriété littéraire, artistique, et autres droits similaires, le présent Site, ainsi que l’ensemble des éléments qui le composent, y compris, mais sans s'y limiter, les marques, dessins, modèles, photographies, textes, illustrations, logos, séquences animées ou non, sonores ou non, graphiques, et leur compilation, sont la propriété exclusive de la société YMASY SARL. Celle-ci ne concède aucune licence ni aucun autre droit que celui de consulter le Site.
La reproduction ou l’utilisation de tout ou partie de ces éléments n’est autorisée qu’à des fins strictement informatives et pour un usage personnel et privé. Toute autre utilisation, y compris la reproduction, l’utilisation des copies réalisées à des fins commerciales ou toute autre exploitation, est expressément interdite sans l’autorisation préalable et écrite de YMASY SARL.
Le Site internet www.rymbau.com (en tout ou partie), son contenu, ainsi que les marques qu’il présente, ne peuvent être utilisés, reproduits, dupliqués, copiés, vendus, revendus, rendus accessibles, modifiés ou exploités de quelque manière que ce soit, pour quelque finalité que ce soit, sans l’accord préalable et écrit de YMASY SARL.
Toute autre utilisation non autorisée constitue une contrefaçon susceptible d'engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur.
Crédits :
Conception graphique : AKIRO
4. Responsabilités
YMASY SARL, propriétaire du site RYMBAU, s’efforce de garantir la fiabilité, l’exactitude, et la mise à jour des informations fournies sur le Site. Toutefois, YMASY SARL ne peut en aucun cas garantir l'exhaustivité ou la précision des informations mises à disposition sur ce Site. De manière générale, YMASY SARL décline toute responsabilité pour tout dommage, direct ou indirect, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, résultant de l'accès au Site, de l'impossibilité d'y accéder, ou de l'utilisation du Site, ainsi que du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de celui-ci.
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5. Liens hypertextes
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6. Données personnelles
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